Assemblée générale & Réunion de conseil
L’ordre du jour sera le suivant :
- Approbation du PV du conseil municipal du 28/09/2026
- D102-2026 Compte rendu des décisions du Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
- D103-2026 Démission de la conseillère déléguée au Centre communal d’action sociale.
- D104-2026 Indemnité de fonction du maire, des adjoints et des conseillers délégués- Modificatif.
- D105-2026 CORDEF -Désignation du correspondant défense.
- D106-2026 Composition des commissions communales – Mise à jour.
- D107-2026 CARA : Désignation des délégués à la commission locale d’évaluation de transfert de charges (CLETC).
- D108-2026 Voirie -Projet convention études et travaux – Rue de l’Estuaire - RD117.
- D109-2026 Décision modificative n°1 budget principal.
- D110-2026 Voirie -Travaux d’aménagement voirie rue du Moulin du Canard.
- D111-2026 DECI Implantation d’une citerne souple : Acquisition par la commune d’une partie de la parcelle ZV28.
- D112-2026 Demande de subvention au Conseil départemental pour l’installation d’une bâche incendie.
- D113-2026 Demande de subvention au Conseil départemental pour l’aménagement paysager du giratoire Moulin de Papin sur la RD 730.
- D114-2026 SOLURIS - Rapport d’activités 2025.
- D115-2026 Raccordement de l’éclairage public du lotissement Les Moulins de Champagne au réseau d’éclairage public communal (sous réserve d’obtention des documents demandés).
Coordonnées du lieu
Lieu
Mairie de Semussac
Adresse
Place de l'Eglise
17120 Semussac
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